Règlement budgétaire de l'exercice 2012 : La présentation et l'examen du projet de loi aura lieu les 25 et 26 janvier
La chambre basse du Parlement a indiqué lundi, dans un communiqué, que l'Assemblée populaire nationale (APN) reprendra ses travaux les 25 et 26 janvier en séances plénières consacrées à la présentation et l'examen du projet de loi portant règlement budgétaire de l'exercice 2012.
Le bureau de l'APN s'est réuni lundi sous la présidence de M. Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l'APN, pour fixer l'agenda des travaux pour la période allant du 22 au 27 janvier en cours, a précisé le communiqué. Les travaux de l'APN reprendront le 22 janvier en séances plénières consacrées aux questions orales, tandis que la présentation et l'examen du projet de loi portant règlement budgétaire de l'exercice 2012 aura lieu les 25 et 26 du mois. Le ministre des finances, Mohamed Djellab répondra aux questions des députés lors d'une séance plénière durant laquelle aura lieu le vote du projet de loi, a indiqué le communiqué.
Les députés procéderont durant la même séance au vote du projet de loi amendant et complétant la loi relative à la pêche et à l'aquaculture. Le bureau de l'APN a par la suite examiné neuf amendements proposés à ce projet de loi. Ces derniers, après approbation, ont été soumis à la commission de l'agriculture, de la pêche et de la protection de l'environnement.
Le bureau a également approuvé 37 questions orales et 53 écrites, car répondant aux conditions légales, avant de les soumettre au Gouvernement. Il a également été question de l'examen des demandes présentées par des vice-présidents et des présidents de commissions et de groupes parlementaires concernant l'organisation de journées d'études parlementaires et de visites de terrain, a conclu le communiqué.
